Les problèmes qui opposent John Tavares à l'Agence du revenu du Canada pourraient s'avérer payants pour le Canadien

En février 2024, nous vous rapportions que l'attaquant vedette des Maple Leafs de Toronto, John Tavares, était aux prises avec d'importants problèmes avec le gouvernement Canadien, plus particulièrement, l'Agence du revenu du Canada (ARC).

En effet, à l'époque, le journaliste d'enquête Rick Westhead de TSN, avait affirmé que le capitaine des Leafs devait plus de 8 millions de dollars à l'ARC et qu'il se battait activement pour ne pas avoir à les payer.

Comme nous le mentionnions à ce moment, cette mésentente provenait du niveau de taxation du boni à la signature de 15,25 millions de dollars que Tavares avait reçu alors qu'il avait signé son contrat, à Toronto, en 2018. L'ARC lui réclamait donc 38% d'impôts en plus des intérêts alors qu'il prétendait n'avoir à payer que 15%.

Toutefois, Tavares persistait à croire que, comme il était résident américain au moment de cette signature, il devait obtenir le taux préférentiel d’imposition.

Or, comme le mentionne Nicolas Cloutier de TVA Sports, le règlement positif de cette affaire pourrait avoir des conséquences majeures pour les équipes canadiennes, incluant le Canadien de Montréal.

En effet, cette décision pourrait "impacter de manière considérable la capacité desdites concessions à recruter des joueurs autonomes sans compensation qui résident aux États-Unis."

Si le verdict rendu élargit la définition de ce qui constitue un boni à la signature et son taux d’imposition préférentiel de 15%, [...] ceci pourrait être une arme de taille dans l’arsenal du directeur général du CH, Kent Hughes, qui bénéficie du soutien d’un propriétaire aux poches profondes en Geoff Molson. Ces bonis permettraient à Hughes de réduire le fardeau fiscal d’un résident des États-Unis qui souhaite signer un contrat au Canada, en vertu d’un traité canado-américain.

C'est donc dire que les organisations canadiennes pourraient offrir des bonis à la signature qui représenteraient une bonne affaire pour les joueurs étrangers.

Une manière potentielle d'accueillir plus de joueurs en sol canadien!

Vous pouvez consulter l'article complet de Nicolas Cloutier de TVA Sports en cliquant sur le lien ci-dessous ou en cliquant directement ICI.