scandale ECJ

Les joueurs de Team Canada 2018 sont tous déclarés non-coupables

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Samuel Doiron

Samuel Doiron


Après plus de huit semaines depuis le début du procès, la juge Maria Carroccia a finalement rendu son verdict concernant cinq anciens joueurs de l'équipe canadienne junior de 2018.

Les accusés Dillon Dubé, Cal Foote, Alex Formenton, Carter Hart et Michael McLeod, faisaient tous face à des accusations d’agression sexuelle en lien avec un incident présumé survenu en juin 2018 à London, en Ontario, après une célébration liée à leur victoire au Championnat mondial junior.

Selon la victime, surnommée E.M., les cinq inculpés auraient eu des relations sexuelles avec elle dans une chambre d'hôtel après les festivités, sans le consentement libre et éclairé de celle-ci.

Tous ont plaidé non coupable.

Il y a quelques instants, on vient d'apprendre que les cinq principaux intéressés ont été déclarés non coupables. Ils sont donc acquittés des accusations portées envers eux et sont désormais libres comme l'air.

La juge Maria Carroccia déclare : « Je ne considère pas le témoignage de E.M. comme crédible ou fiable » dans l’affaire d’agression sexuelle impliquant des joueurs d’Équipe Canada junior 2018. « La Couronne ne peut satisfaire au fardeau de la preuve pour aucune des accusations. »

Dans les motifs de sa décision, la juge Carroccia a déclaré : « Dans cette affaire, j’ai conclu qu’il y avait eu un consentement réel, non vicié par la peur. »

Tel que rapporté par Hailey Salvian de The Athletic, la juge Carroccia a passé en revue le témoignage de chacun des joueurs impliqués dans l’affaire.

Parmi les cinq accusés, Carter Hart a été le seul à témoigner à la barre.

Hart a déclaré qu’il était « ouvert » à une relation sexuelle à trois lorsqu’il a reçu un message texte de McLeod ce soir-là l’invitant dans sa chambre d’hôtel. Une fois sur place, il affirme avoir reçu une fellation de la plaignante, E.M., et soutient que l’acte était consenti. Selon lui, E.M. aurait à plusieurs reprises demandé aux joueurs d’avoir des relations sexuelles avec elle.

Son avocate, Me Megan Savard, avait auparavant affirmé devant le tribunal que Hart avait obtenu le consentement verbal et non verbal d’E.M. avant l’acte sexuel. Elle a également suggéré que la demande de Hart pour une « fellation » relevait d’un exercice de « délimitation des limites », car il ne souhaitait pas avoir de relations sexuelles vaginales avec elle.

Sean Gentile, aussi de The Athlelic, rapporte que dans son analyse, la juge Carroccia a indiqué que l’état d’ébriété de E.M. était un facteur à considérer dans l’évaluation de sa crédibilité, soulignant qu’elle avait consommé beaucoup plus d’alcool ce soir-là que ce qu’elle considérait habituellement comme normal pour elle.

La juge a également mentionné que E.M. avait été vue sur une vidéo marchant et dansant sans difficulté, et parlant sans que ses paroles soient embrouillées. Selon elle, ces éléments contredisent l’évaluation qu’E.M. faisait elle-même de son niveau d’intoxication.

« À mon avis, la plaignante a exagéré son état d’ébriété », a déclaré Carroccia.


Carter Hart a été déclaré non coupable en premier, devenant ainsi le premier des accusés à connaître l’issue de son procès. La juge Maria Carroccia a estimé qu’elle ne pouvait conclure, hors de tout doute raisonnable, que la plaignante, identifiée sous les initiales E.M., n’avait pas consenti à la relation sexuelle avec le gardien de but.

Avant de rendre sa décision, la juge a souligné que les gestes posés par E.M. cette nuit-là – notamment le fait de se masturber en présence des joueurs et d’inviter certains d’entre eux à avoir des relations sexuelles avec elle – démontraient une certaine disposition à participer à des activités sexuelles. Ces éléments ont été retenus comme indicateurs d’un consentement.

La juge Carroccia a également décrit le contact sexuel entre Hart et E.M. comme étant de courte durée, précisant que c’est lui qui y a mis fin. Elle a affirmé qu’elle acceptait la version des faits présentée par Hart lors de son témoignage, notamment son affirmation selon laquelle la relation était consensuelle.

Alex Formenton a lui aussi été déclaré non-coupable quelques minutes plus tard.

— Alex Formenton a été déclaré non coupable, a annoncé la juge Carroccia.

Dans sa décision, la juge a indiqué qu’elle n’était « pas convaincue hors de tout doute raisonnable » que E.M. avait eu des relations sexuelles avec Formenton par crainte.

Par la suite, Cal Foote a aussi été déclaré non-coupable.

Tel que rapporté par Sean Gentille, dans sa décision, la juge a expliqué qu’elle devait être « convaincue hors de tout doute raisonnable » que Foote, en faisant des grands écarts devant le visage de E.M., avait exercé une force sexuelle de manière imprudente. Elle a précisé qu’elle ne remettait pas en question le caractère sexuel de l’acte, mais qu’il n’y avait pas suffisamment de preuve pour conclure à une agression.

Ce fut ensuite le tour de Dillon Dudé qui a reçu le même verdict : non-coupable.

La juge a déclaré que la poursuite n’avait pas démontré de manière suffisante que la claque donnée par Dubé sur les fesses de E.M. constituait une agression sexuelle.

« Je ne peux dissocier cette claque de mes conclusions plus générales », a affirmé la juge Carroccia.

Concernant la fellation entre Dubé et E.M., la juge a estimé qu’il n’existait pas de doute raisonnable permettant de conclure que ce contact était non consensuel.

Le dernier à recevoir son verdict fut Michael McLeod et il a lui aussi été déclaré non-coupable.

À l’extérieur de la salle d’audience, les accusés étaient visiblement soulagés. Dillon Dubé a été le premier à sortir, un sourire aux lèvres, se dirigeant vers une autre porte. Michael McLeod, les larmes aux yeux, a étreint sa famille près des détecteurs de métal devant les portes.

Maintenant que le procès est derrière eux, qu'adviendra-t-il de leurs carrières? Au sens de la loi, s'ils ne sont pas reconnus coupables d'un crime, effectueront-ils un retour dans la LNH? On rappelle qu'aucun des clubs n'a renouvelé leurs contrats respectifs, donc ils seraient des agents libres.

On pense notamment à Hart, qui était un gardien partant prometteur pour les Flyers avant de se faire montrer la porte par l'équipe. Comme plusieurs clubs sont à la recherche d'un gardien, serait-il une question de temps avant que celui-ci se trouve du boulot à nouveau?

Il y avait des rumeurs qui liaient les Oilers à l'ancien de la Philadelphie, mais selon le journaliste Jason Gregor, « Edmonton ne l'approchera pas, même s'il est déclaré non coupable. »

Cela dit, si le procureur le souhaite, il peut contester la décision de la juge dans un délai de 30 jours. Cependant, selon l'avocat torontois Andrew Furgiuele, il est « très, très difficile » de renverser une telle décision.

Dans tous les cas, il sera bien intéressant de voir comment la LNH réagit à cette nouvelle.

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